Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

Lot Na 12

0312032600007
Autorisé
le 03 mars 2026
1 logement 103 m² habitables 500 m² terrain Frouzins (31270)

État d'avancement

1
Dépôt
2026
2
Autorisation
03 mars 2026
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Haute-Garonne (31)
Commune
Frouzins (31203)
Adresse
Lot Na 12
Lieu-dit : LIEU-DIT LAA VACHE
31270 Frouzins
Parcelle(s)
AY 459
AY 461
AY 463
Superficie terrain
500 m²
Zone opération
Lotissement
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
47510 Foulayronnes
Architecte
Oui

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Vente – location
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 103

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Garage

Annexes

Garage

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2026
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2026
Dernière mise à jour
Mars 2026

Données issues de la base SITADEL