Permis de construire – Logements
14 Hameau De Louise
0312062500004
Autorisé
le 06 juin 2025
1 logement
117 m² habitables
943 m² terrain
Gaillac-Toulza (31550)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
06 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Gaillac-Toulza (31206)
- Adresse
-
14 Hameau De Louise
31550 Gaillac-Toulza - Parcelle(s)
- VB 62
- Superficie terrain
- 943 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LB PATRIMOINE
- SIREN
- 894091602,0
- SIRET
- 89409160200025,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31550 Gaillac-Toulza
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 117 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL