Permis de construire – Logements
Chem Du Cap Du Tes
03120813Y0002
Commencé
le 14 février 2014
1 logement
457 m² habitables
3 935 m² terrain
Ganties (31160)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 février 2014
3
Ouverture chantier
11 juin 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Ganties (31208)
- Adresse
-
Chem Du Cap Du Tes
Lieu-dit : CAP TES EST
31160 Ganties - Parcelle(s)
- ZA 115
- Superficie terrain
- 3 935 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASSMOINES BOUDDHISTES THERAVADA FRANCE
- SIREN
- 790300354,0
- SIRET
- 79030035400012,0
- Code APE
- 94.99Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 31160 Ganties
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 457 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL