Permis de construire – Logements
888 Lot Lieu-Dit"" La Plano""
03121620Z0022
Annulé
le 19 février 2021
12 logements
1 095 m² habitables
4 932 m² terrain
Gemil (31380)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
19 février 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Gemil (31216)
- Adresse
-
888 Lot Lieu-Dit"" La Plano""
31380 Gemil - Parcelle(s)
-
ZB 351
ZB 350
ZB 349 - Superficie terrain
- 4 932 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TOULOUSE METROPOLE HABITAT
- SIREN
- 400121463,0
- SIRET
- 40012146300105,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T4
- 12
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 095 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL