Permis de construire – Logements
Imp De L'Auzelet
03121622Z0005
Autorisé
le 20 mars 2023
6 logements
596 m² habitables
5 486 m² terrain
Gemil (31380)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
20 mars 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Gemil (31216)
- Adresse
-
Imp De L'Auzelet
Lieu-dit : SENT PEYRE
31380 Gemil - Parcelle(s)
-
0A 570
0A 569
ZA 75 - Superficie terrain
- 5 486 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CSI
- SIREN
- 882730989,0
- SIRET
- 88273098900010,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31750 Escalquens
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 596 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL