Permis de construire – Logements
Macro-Lot N_03
03123018S0013
Commencé
le 14 août 2018
11 logements
951 m² habitables
Gratentour (31150)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
14 août 2018
3
Ouverture chantier
11 avril 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Gratentour (31230)
- Adresse
-
Macro-Lot N_03
31150 Gratentour - Parcelle(s)
-
B 1141
B 1139
B 1142 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL COTE BOIS
- SIREN
- 844472670,0
- SIRET
- 84447267000018,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31150 Lespinasse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 11
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 8
- T5
- 2
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 951 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL