Permis de construire – Logements
693 Ch De Montagne
03123219W0020
Commencé
le 14 juin 2019
1 logement
97 m² habitables
423 m² terrain
Grenade (31330)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
14 juin 2019
3
Ouverture chantier
04 novembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Grenade (31232)
- Adresse
-
693 Ch De Montagne
31330 Grenade - Parcelle(s)
-
F 2890
F 2891 - Superficie terrain
- 423 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BATHI
- SIREN
- 820104297,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31130 Balma
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2020
Données issues de la base SITADEL