Permis de construire – Logements
LOT22 Chem 24 A 31 Rue Du Margot
03124815Z0005
Autorisé
le 16 avril 2015
7 logements
614 m² habitables
1 686 m² terrain
Labarthe-Sur-Leze (31860)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 avril 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Labarthe-Sur-Leze (31248)
- Adresse
-
LOT22 Chem 24 A 31 Rue Du Margot
Lieu-dit : LA COSTE
31860 Labarthe-Sur-Leze - Parcelle(s)
-
C 3039
C 3063 - Superficie terrain
- 1 686 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
- SIREN
- 690802053,0
- SIRET
- 69080205300023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 614 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL