Permis de construire – Logements
9 Rue Le Not
03125218S0001
Terminé
le 17 avril 2018
13 logements
950 m² habitables
4 807 m² terrain
Labastide-Saint-Sernin (31620)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
17 avril 2018
3
Ouverture chantier
21 janvier 2019
4
Achèvement
30 novembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Labastide-Saint-Sernin (31252)
- Adresse
-
9 Rue Le Not
31620 Labastide-Saint-Sernin - Parcelle(s)
-
B 217
B 218 - Superficie terrain
- 4 807 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV O PASTEL
- SIREN
- 841430457,0
- SIRET
- 84143045700017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31150 Lespinasse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 13
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 950 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL