Permis de construire – Logements
Rue Jean Pascal
03125222B0006
Commencé
le 27 décembre 2022
10 logements
764 m² habitables
45 385 m² terrain
Labastide-Saint-Sernin (31620)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
27 décembre 2022
3
Ouverture chantier
28 octobre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Labastide-Saint-Sernin (31252)
- Adresse
-
Rue Jean Pascal
31620 Labastide-Saint-Sernin - Parcelle(s)
-
A 185
A 186
A 391 - Superficie terrain
- 45 385 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31027 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T3
- 5
- T4
- 5
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 764 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL