Permis de construire – Logements
Rue Des Violettes
03126915R0016
Annulé
le 06 novembre 2015
13 logements
854 m² habitables
2 819 m² terrain
Lamasquere (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
06 novembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Lamasquere (31269)
- Adresse
-
Rue Des Violettes
31600 Lamasquere - Parcelle(s)
-
B 1366
B 1368 - Superficie terrain
- 2 819 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31600 Lamasquere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- 9
- Individuels groupés
- 4
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 8
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 9
- Accession sociale hors PTZ
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 854 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL