Permis de construire – Logements
Benas
03127320Z0012
Commencé
le 22 juin 2020
1 logement
112 m² habitables
3 419 m² terrain
Lapeyrouse-Fossat (31180)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
22 juin 2020
3
Ouverture chantier
29 juillet 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Lapeyrouse-Fossat (31273)
- Adresse
-
Benas
31180 Lapeyrouse-Fossat - Parcelle(s)
- A 853
- Superficie terrain
- 3 419 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 2BMS
- SIREN
- 807413562,0
- SIRET
- 80741356200016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31180 Lapeyrouse-Fossat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL