Permis de construire – Logements
ILOT Rue Rimbaud
03127320Z0044
Commencé
le 02 mars 2021
16 logements
967 m² habitables
Lapeyrouse-Fossat (31180)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
02 mars 2021
3
Ouverture chantier
18 octobre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Lapeyrouse-Fossat (31273)
- Adresse
-
ILOT Rue Rimbaud
Lieu-dit : LIEU-DIT ""GOURDOU""
31180 Lapeyrouse-Fossat - Parcelle(s)
-
B 3619
B 3632 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRANCELOT S.A.S
- SIREN
- 319086963,0
- SIRET
- 31908696300059,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31100 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- 12
- Individuels groupés
- 4
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 6
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 16
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 967 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL