Permis de construire – Logements
1 Chemin De Capou
03127322Z0030
Commencé
le 03 avril 2023
10 logements
602 m² habitables
1 080 m² terrain
Lapeyrouse-Fossat (31180)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
03 avril 2023
3
Ouverture chantier
28 novembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Lapeyrouse-Fossat (31273)
- Adresse
-
1 Chemin De Capou
31180 Lapeyrouse-Fossat - Parcelle(s)
-
0B 877
0B 876
0B 878 - Superficie terrain
- 1 080 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV VIP LAPEYROUSE 2
- SIREN
- 987462975,0
- SIRET
- 98746297500010,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31180 Castelmaurou
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 6
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 602 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL