Permis de construire – Logements
Lot Les Hauts Du Moulin Lot 24
03128712T0081
Annulé
le 27 mars 2013
6 logements
620 m² habitables
22 458 m² terrain
Lavernose-Lacasse (31410)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
27 mars 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Lavernose-Lacasse (31287)
- Adresse
-
Lot Les Hauts Du Moulin Lot 24
31410 Lavernose-Lacasse - Parcelle(s)
-
AB 39P
AB 42P
AB 44P - Superficie terrain
- 22 458 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EUROPEAN HOMES FRANCE
- SIREN
- 784818122,0
- SIRET
- 78481812200045,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 620 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL