Permis de construire – Logements
Rte De Fonsorbes
03129115Z0016
Terminé
le 12 juin 2015
22 logements
1 488 m² habitables
6 410 m² terrain
Leguevin (31490)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
12 juin 2015
3
Ouverture chantier
04 décembre 2018
4
Achèvement
30 juin 2020
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Leguevin (31291)
- Adresse
-
Rte De Fonsorbes
31490 Leguevin - Parcelle(s)
- AP 83
- Superficie terrain
- 6 410 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ADN PATRIMOINE
- SIREN
- 502678816,0
- SIRET
- 50267881600021,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 22
- Logements individuels
- 22
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 22
Répartition par pièces
- T3
- 22
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 488 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL