Permis de construire – Logements
13 Rue Du Moulin
03129323C0013
Autorisé
le 09 février 2024
14 logements
723 m² habitables
555 m² terrain
Lespinasse (31150)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Lespinasse (31293)
- Adresse
-
13 Rue Du Moulin
31150 Lespinasse - Parcelle(s)
- AL 191
- Superficie terrain
- 555 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LW LES PASSEREAUX
- SIREN
- 845046523,0
- SIRET
- 84504652300013,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31150 Gagnac Sur Garonne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- En résidence
- 14
Répartition par pièces
- T1
- 4
- T2
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 723 | — | — | — |
| Locaux | 300 | — | — | 300 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL