Permis de construire – Logements
Rue D'Escanat
03132023G0010
Autorisé
le 15 mai 2024
6 logements
624 m² habitables
6 495 m² terrain
Marquefave (31390)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
15 mai 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Marquefave (31320)
- Adresse
-
Rue D'Escanat
Lieu-dit : CANAOUERO
31390 Marquefave - Parcelle(s)
-
0A 746
0A 748
0A 750 - Superficie terrain
- 6 495 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LES TOITS D'ESCANAT
- SIREN
- 978648079,0
- SIRET
- 97864807900017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31270 Villeneuve-Tolosane
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 624 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL