Permis de construire – Logements
11 Ch De La Ruille
0313212500002
Terminé
le 05 septembre 2025
1 logement
37 m² habitables
5 014 m² terrain
Marsoulas (31260)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
05 septembre 2025
3
Ouverture chantier
09 septembre 2025
4
Achèvement
05 décembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Marsoulas (31321)
- Adresse
-
11 Ch De La Ruille
31260 Marsoulas - Parcelle(s)
- A 762
- Superficie terrain
- 5 014 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31260 Marsoulas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 37 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL