Permis de construire – Logements
8 B Grande Rue Grand Rue D
03132417G0022
Autorisé
le 12 septembre 2017
1 logement
80 m² terrain
Martres-Tolosane (31220)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
12 septembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Martres-Tolosane (31324)
- Adresse
-
8 B Grande Rue Grand Rue D
31220 Martres-Tolosane - Parcelle(s)
- AS 822
- Superficie terrain
- 80 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PREMIER HORIZON
- SIREN
- 829894807,0
- SIRET
- 82989480700017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 10200 Colombe Le Sec
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 60 | — | — |
| Locaux | 60 | — | — | — | 60 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL