Permis de construire – Logements
Chem De Rouaix Lot 1
03132522U0002
Terminé
le 12 novembre 2022
1 logement
145 m² habitables
627 m² terrain
Mascarville (31460)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 novembre 2022
3
Ouverture chantier
12 mai 2023
4
Achèvement
07 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Mascarville (31325)
- Adresse
-
Chem De Rouaix Lot 1
31460 Mascarville - Parcelle(s)
-
A 172
A 173 - Superficie terrain
- 627 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31400 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 145 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL