Permis de construire – Logements
Massabrac
03132613X0002
Terminé
le 23 février 2014
1 logement
209 m² habitables
3 221 m² terrain
Massabrac (31310)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
23 février 2014
3
Ouverture chantier
02 juin 2014
4
Achèvement
10 juin 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Massabrac (31326)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE VILLAGE LOT E
31310 Massabrac - Parcelle(s)
- A 516
- Superficie terrain
- 3 221 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS
- SIREN
- 337915607,0
- SIRET
- 33791560700044,0
- Code APE
- 43.99A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31400 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 209 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL