Permis de construire – Logements
14 Chem Rural
03133116Z0003
Commencé
le 20 juillet 2016
1 logement
149 m² habitables
2 095 m² terrain
Maureville (31460)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 juillet 2016
3
Ouverture chantier
20 mars 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Maureville (31331)
- Adresse
-
14 Chem Rural
31460 Maureville - Parcelle(s)
- ZK 34P
- Superficie terrain
- 2 095 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MAYOR DOSKOCZ
- SIREN
- 817943707,0
- SIRET
- 81794370700015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31500 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL