Permis de construire – Logements
Voie Communale N_ 7 De Caraman
03133122T0007
Autorisé
le 23 décembre 2022
1 logement
132 m² habitables
16 190 m² terrain
Maureville (31460)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 décembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Maureville (31331)
- Adresse
-
Voie Communale N_ 7 De Caraman
Lieu-dit : LA JUSTICE
31460 Maureville - Parcelle(s)
- ZC 24
- Superficie terrain
- 16 190 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31460 Francarville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 132 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL