Permis de construire – Logements
Mervilla
03134018S0003
Terminé
le 31 juillet 2018
1 logement
120 m² habitables
3 716 m² terrain
Mervilla (31320)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
31 juillet 2018
3
Ouverture chantier
15 octobre 2018
4
Achèvement
15 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Mervilla (31340)
- Adresse
-
31320 Mervilla - Parcelle(s)
- A 301
- Superficie terrain
- 3 716 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31100 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL