Permis de construire – Logements
Chemin Du Juge
03134113W0051
Commencé
le 02 décembre 2013
1 logement
109 m² habitables
686 m² terrain
Merville (31330)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
02 décembre 2013
3
Ouverture chantier
04 octobre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Merville (31341)
- Adresse
-
Chemin Du Juge
31330 Merville - Parcelle(s)
- E 2039
- Superficie terrain
- 686 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31430 Le Fousseret
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 109 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL