Permis de construire – Logements
Lot ""Le Capmas"" Lo
03134117W0107
Autorisé
le 13 novembre 2017
1 logement
105 m² habitables
631 m² terrain
Merville (31330)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
13 novembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Merville (31341)
- Adresse
-
Lot ""Le Capmas"" Lo
31330 Merville - Parcelle(s)
- C 2018
- Superficie terrain
- 631 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA MAISON DU VELO
- SIREN
- 487420945,0
- SIRET
- 48742094500023,0
- Code APE
- 94.99Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL