Permis de construire – Logements
Merville
03134123W0040
Terminé
le 10 novembre 2023
1 logement
116 m² habitables
102 247 m² terrain
Merville (31330)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
10 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
27 septembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Merville (31341)
- Adresse
-
Lieu-dit : LOT N_10 LOTISSEMENT ""PARC NATURE""
31330 Merville - Parcelle(s)
-
0E 3071
0E 239
0E 240 - Superficie terrain
- 102 247 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31280 Mons
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL