Permis de construire – Logements
Saint Martial Nord
03135219C0005
Annulé
le 24 octobre 2019
10 logements
933 m² habitables
3 000 m² terrain
Mondouzil (31850)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
24 octobre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Mondouzil (31352)
- Adresse
-
Saint Martial Nord
31850 Mondouzil - Parcelle(s)
-
A 444
A 450 - Superficie terrain
- 3 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC TOLOSA
- SIREN
- 838768497,0
- SIRET
- 83876849700011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 31670 Labege
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 340 | 933 | — | 340 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Octobre 2019
Données issues de la base SITADEL