Permis de construire – Logements
Chem Canto Millet
03135312T0001
Terminé
le 21 février 2013
1 logement
125 m² habitables
3 687 m² terrain
Mones (31370)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
21 février 2013
3
Ouverture chantier
03 juillet 2013
4
Achèvement
22 mai 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Mones (31353)
- Adresse
-
Chem Canto Millet
Lieu-dit : LA BOURDETTE
31370 Mones - Parcelle(s)
- A 375
- Superficie terrain
- 3 687 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 4L
- SIREN
- 451485015,0
- SIRET
- 45148501500015,0
- Code APE
- 66.19A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 31100 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 125 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL