Permis de construire – Logements
Lotissement Le Domaine De
03135617W0031
Terminé
le 19 septembre 2017
1 logement
120 m² habitables
666 m² terrain
Montaigut-Sur-Save (31530)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
19 septembre 2017
3
Ouverture chantier
16 décembre 2017
4
Achèvement
30 septembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montaigut-Sur-Save (31356)
- Adresse
-
Lotissement Le Domaine De
31530 Montaigut-Sur-Save - Parcelle(s)
- B 577
- Superficie terrain
- 666 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI VILELA
- SIREN
- 791687007,0
- SIRET
- 79168700700017,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31530 Menville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL