Permis de construire – Logements
Lot Les Terrasses Du Pastel
03135813Z0029
Terminé
le 09 septembre 2013
1 logement
123 m² habitables
762 m² terrain
Montastruc-La-Conseillere (31380)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
09 septembre 2013
3
Ouverture chantier
09 décembre 2013
4
Achèvement
18 juillet 2014
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montastruc-La-Conseillere (31358)
- Adresse
-
Lot Les Terrasses Du Pastel
31380 Montastruc-La-Conseillere - Parcelle(s)
-
C 2573
C 2572
C 2567 - Superficie terrain
- 762 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31140 Aucamville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 123 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL