Permis de construire – Logements
1 Lot Rue Du Clos Des Vignes
03135815Z0020
Commencé
le 05 octobre 2015
1 logement
134 m² habitables
Montastruc La Conseillere (31380)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 octobre 2015
3
Ouverture chantier
14 avril 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montastruc La Conseillere (31358)
- Adresse
-
1 Lot Rue Du Clos Des Vignes
31380 Montastruc La Conseillere - Parcelle(s)
-
C 2713
C 2721
C 2725 - Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 134 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL