Permis de construire – Logements
7 AllaãÂE Des CaãÂDres
03135816Z1110
Terminé
le 30 mai 2016
1 logement
70 m² habitables
2 450 m² terrain
Montastruc-La-Conseillere (31380)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
30 mai 2016
3
Ouverture chantier
01 octobre 2016
4
Achèvement
30 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montastruc-La-Conseillere (31358)
- Adresse
-
7 AllaãÂE Des CaãÂDres
Lieu-dit : PLACE DE LA MAIRIE
31380 Montastruc-La-Conseillere - Parcelle(s)
- C 1800
- Superficie terrain
- 2 450 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU CASTELET
- SIREN
- 499451367,0
- SIRET
- 49945136700019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31380 Montastruc-La-Conseillere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 70 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL