Permis de construire – Logements
Rd N 28
03136116X0011
Annulé
le 14 janvier 2017
1 logement
46 m² habitables
10 489 m² terrain
Montaut (31410)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
14 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montaut (31361)
- Adresse
-
Rd N 28
Lieu-dit : COUECHOT
31410 Montaut - Parcelle(s)
-
B 233
B 363 - Superficie terrain
- 10 489 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31410 Montaut
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 46 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Véranda
Annexes
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL