Permis de construire – Logements
Lieu-Dit ""Souleilla De L'H
03136614S0003
Autorisé
le 28 novembre 2014
6 logements
401 m² habitables
Montbrun Lauragais (31450)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
28 novembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montbrun Lauragais (31366)
- Adresse
-
Lieu-Dit ""Souleilla De L'H
Lieu-dit : ROUTE D'ISSUS
31450 Montbrun Lauragais - Parcelle(s)
- C 126
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS
- SIREN
- 660802844,0
- SIRET
- 66080284400028,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 31027 Toulouse Cedex 3
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 4
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 401 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL