Permis de construire – Logements
Montegut-Bourjac
03137015X0004
Terminé
le 13 novembre 2015
1 logement
145 m² habitables
2 965 m² terrain
Montegut-Bourjac (31430)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
13 novembre 2015
3
Ouverture chantier
28 avril 2016
4
Achèvement
31 juillet 2018
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montegut-Bourjac (31370)
- Adresse
-
Lieu-dit : CAMP DE LA SALLE
31430 Montegut-Bourjac - Parcelle(s)
- WD 106
- Superficie terrain
- 2 965 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31420 Francon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 145 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2019
Données issues de la base SITADEL