Permis de construire – Logements
Le Village
03137324P0002
Autorisé
le 14 octobre 2024
2 logements
1 989 m² terrain
Montesquieu-Guittaut (31230)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montesquieu-Guittaut (31373)
- Adresse
-
Le Village
31230 Montesquieu-Guittaut - Parcelle(s)
-
AH 24
AH 23 - Superficie terrain
- 1 989 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTESQUIEU GUITTAUT
- SIREN
- 213103732,0
- SIRET
- 21310373200011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 31230 Montesquieu-Guittaut
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 252 | — | 252 | — | 252 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL