Permis de construire – Logements
Av Des Pyrenees
03137515X0010
Terminé
le 20 juillet 2015
1 logement
87 m² habitables
625 m² terrain
Montesquieu-Volvestre (31310)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
20 juillet 2015
3
Ouverture chantier
18 novembre 2015
4
Achèvement
22 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montesquieu-Volvestre (31375)
- Adresse
-
Av Des Pyrenees
31310 Montesquieu-Volvestre - Parcelle(s)
-
AC 99
AC 98
AC 96 - Superficie terrain
- 625 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARCHE
- SIREN
- 452988538,0
- SIRET
- 45298853800032,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31280 Aigrefeuille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 87 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL