Permis de construire – Logements
Le Village
03138121S0036
Commencé
le 02 septembre 2022
39 logements
2 916 m² habitables
11 669 m² terrain
Montgiscard (31450)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
02 septembre 2022
3
Ouverture chantier
24 avril 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montgiscard (31381)
- Adresse
-
Le Village
31450 Montgiscard - Parcelle(s)
-
H 293
H 295
H 356 - Superficie terrain
- 11 669 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL
- SIREN
- 630802262,0
- SIRET
- 63080226200034,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 31772 Colomiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 39
- Logements individuels
- 16
- Logements collectifs
- 23
- Individuels groupés
- 16
- Collectifs hors résidence
- 23
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 916 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL