Permis de construire – Logements
Chemin Rural
0313812200009
Commencé
le 30 août 2022
72 logements
3 548 m² habitables
13 460 m² terrain
Montgiscard (31450)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
30 août 2022
3
Ouverture chantier
26 février 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montgiscard (31381)
- Adresse
-
Chemin Rural
Lieu-dit : LE VILLAGE
31450 Montgiscard - Parcelle(s)
- H 446
- Superficie terrain
- 13 460 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- SIREN
- 550802771,0
- SIRET
- 55080277100034,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 31077 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 72
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 72
- En résidence
- 72
Répartition par pièces
- T1
- 60
- T2
- 12
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 72
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 3 548 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL