Permis de construire – Logements
24 Zac Rue Du Pastel
03138413Z0047
Commencé
le 14 novembre 2013
1 logement
94 m² habitables
392 m² terrain
Montlaur (31450)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 novembre 2013
3
Ouverture chantier
21 janvier 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montlaur (31384)
- Adresse
-
24 Zac Rue Du Pastel
Lieu-dit : LA BOURDETTE
31450 Montlaur - Parcelle(s)
- OA 425
- Superficie terrain
- 392 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCAMI
- SIREN
- 480855154,0
- SIRET
- 48085515400021,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31810 Venerque
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL