Permis de construire – Logements
Ch Des Andalouses
03138915U0004
Commencé
le 09 septembre 2015
16 logements
688 m² habitables
Montrabe (31850)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 septembre 2015
3
Ouverture chantier
02 décembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montrabe (31389)
- Adresse
-
Ch Des Andalouses
31850 Montrabe - Parcelle(s)
- BA 68P
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JCTI
- SIREN
- 802370403,0
- Code APE
- 70.22Z
- Code juridique
- 5499,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 350 | 688 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL