Permis de construire – Logements
9 Chem De Tomberoussy
03138916C0031
Terminé
le 23 février 2017
8 logements
698 m² habitables
3 439 m² terrain
Montrabe (31850)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
23 février 2017
3
Ouverture chantier
27 juin 2018
4
Achèvement
30 octobre 2019
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montrabe (31389)
- Adresse
-
9 Chem De Tomberoussy
31850 Montrabe - Parcelle(s)
-
AA 86 8
AA 88 8 - Superficie terrain
- 3 439 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- P.CA PROMOTION
- SIREN
- 443744016,0
- SIRET
- 44374401600025,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31700 Toulouse
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 698 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL