Permis de construire – Logements
9000 Imp De Sencas
03138921C0003
Autorisé
le 16 avril 2021
2 logements
644 m² terrain
Montrabe (31850)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 avril 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montrabe (31389)
- Adresse
-
9000 Imp De Sencas
31850 Montrabe - Parcelle(s)
-
BA 328
BA 329 - Superficie terrain
- 644 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31850 Montrabe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 125 | — | 103 | — | — |
| Locaux | 103 | — | — | — | 103 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL