Permis de construire – Logements
Moustajon
03139421P0001
Commencé
le 19 février 2021
1 logement
95 m² habitables
500 m² terrain
Moustajon (31110)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
19 février 2021
3
Ouverture chantier
19 février 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Moustajon (31394)
- Adresse
-
Lieu-dit : LANDE DE DESSUS
31110 Moustajon - Parcelle(s)
- AE 192
- Superficie terrain
- 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OLITOCAM
- SIREN
- 841462781,0
- SIRET
- 84146278100011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 40550 St Michel Escalus
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL