Permis de construire – Logements
46 Av Roger Tissandie
03139515M0037
Annulé
le 31 juillet 2015
1 logement
98 m² habitables
360 m² terrain
Muret (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
31 juillet 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Muret (31395)
- Adresse
-
46 Av Roger Tissandie
31600 Muret - Parcelle(s)
- EX 485
- Superficie terrain
- 360 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MONTAUT
- SIREN
- 445108566,0
- SIRET
- 44510856600016,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 31370 Rieumes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Garage
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL