Permis de construire – Logements
Nailloux
03139614Z0025
Autorisé
le 27 septembre 2014
2 logements
505 394 m² terrain
Nailloux (31560)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 septembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Nailloux (31396)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA ROQUETTE
31560 Nailloux - Parcelle(s)
- ZL 3
- Superficie terrain
- 505 394 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL DE LA POLONAISE
- SIREN
- 437768781,0
- SIRET
- 43776878100019,0
- Code APE
- 01.11Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 31560 Gibel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 228 | — | — |
| Locaux | 385 | — | — | 157 | 228 |
| Agriculture | — | 228 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL