Permis de construire – Logements
73 Rte De Toulouse
03139915X0039
Annulé
le 13 mai 2016
4 logements
280 m² habitables
982 m² terrain
Noe (31410)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
13 mai 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Noe (31399)
- Adresse
-
73 Rte De Toulouse
Lieu-dit : LA GRANDE VIGNE
31410 Noe - Parcelle(s)
- C 549
- Superficie terrain
- 982 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA GRANDE VIGNE
- SIREN
- 822379285,0
- SIRET
- 82237928500015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31410 Capens
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 280 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL