Permis de construire – Logements
34 Av De Martres Lieu-
03140618G0005
Annulé
le 13 juillet 2018
1 logement
82 m² habitables
8 130 m² terrain
Palaminy (31220)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
13 juillet 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Palaminy (31406)
- Adresse
-
34 Av De Martres Lieu-
31220 Palaminy - Parcelle(s)
-
B 92
B 651 - Superficie terrain
- 8 130 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS ARCHE
- SIREN
- 808644686,0
- SIRET
- 80864468600012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31880 La Salvetat Saint- Gilles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 82 | — | — | — |
| Locaux | 822 | 707 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL